Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUTEZ LE VAUCLUSE! GOUTEZ AU MEILLEUR DES PRODUITS DU VAUCLUSE…
CHABANNE Nicolas

Numéro de dépôt :
3287519
Date de dépôt :
14/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2014
GOUTEZ LE VAUCLUSE! GOUTEZ AU MEILLEUR DES PRODUITS DU VAUCLUSE… de CHABANNE Nicolas

Présentation de la marque GOUTEZ LE VAUCLUSE! GOUTEZ AU MEILLEUR DES PRODUITS DU VAUCLUSE…

Déposée le 14 avril 2004 par CHABANNE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOUTEZ LE VAUCLUSE! GOUTEZ AU MEILLEUR DES PRODUITS DU VAUCLUSE… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est CHABANNE Nicolas domicilié(e) quartier des Combes,84570 MORMOIRON - 84570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABANNE Nicolas domicilié(e) quartier des Combes,84570 MORMORION - 84570 - France.

La marque GOUTEZ LE VAUCLUSE! GOUTEZ AU MEILLEUR DES PRODUITS DU VAUCLUSE… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287519.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUTEZ LE VAUCLUSE! GOUTEZ AU MEILLEUR DES PRODUITS DU VAUCLUSE… est expirée depuis le 14 avril 2014.

CHABANNE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : Goûtez le Ventoux!


CHABANNE Nicolas - quartier des Combes,84570 MORMOIRON - 84570 - France


CHABANNE Nicolas - quartier des Combes,84570 MORMORION - 84570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Inscription le 16 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509977 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622027 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Viandes ; poissons ; volailles et gibiers ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuteries ; salaisons ; conserves de viandes ou de poissons ; fromage. Pain ; pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de thé. Produits agricoles, horticoles ou forestiers, ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; agrumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.